Déposée le 24 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE domicilié(e) 130 avenue de Marseille,26000 VALENCE,France (dossier no 2243547) - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 845 584 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2243547) - 69006 - France.
La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE Société Anonyme - 130 avenue de Marseille,26000 VALENCE,France (dossier no 2243547) - 26000 - France - SIREN 341845584
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2243547) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 5 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446983 - Publication au BOPI 2007-01-05
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2243547 - Publication au BOPI 2003-05-23
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Appareils électriques, notamment résistances électriques, dispositifs de délestage, commutateurs et interrupteurs électriques, potentiomètres et thermostats électriques.Tous appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment appareils de chauffage électriques, radiateurs électriques, convecteurs électriques, chaudières électriques, chauffe-eau électriques et parties constitutives de tous ces appareils
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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